SCI DE MONTEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,47 €
- Effectif
- Non publié
SCI DE MONTEUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1985, identifiée par le SIREN 331 339 390. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 quai des Eaux Minerales, 42600 Montbrison. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BRUNO BOIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE MONTEUX
INSEE- Dénomination
- SCI DE MONTEUX
- SIREN
- 331 339 390
- SIRET (siège)
- 331 339 390 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12331339390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 339 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91,47 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 1985
- Siège social
- 8 QUAI DES EAUX MINERALES, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE MONTEUX
acquisition d'une propriété immobilière située à la versanne lieu de monteux comprenant bâtiment à usage d'habitation et terrains d'exploitation et la location et la mise en valeur de cette propriété et toute acquisition immobilière s'y rapportant.
Finances de SCI DE MONTEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE MONTEUX
INSEEÉtablissements de SCI DE MONTEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
331 339 390 00022 · ouvert le 27 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE MONTEUX
INPIComptes annuels de SCI DE MONTEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MONTEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE MONTEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MONTEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE MONTEUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025007751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 octobre 1990 · N° 89-14.984
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE MONTEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE MONTEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- création
Date d'effet : 11 janvier 1985
Questions fréquentes sur SCI DE MONTEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DE MONTEUX ?
Le numéro SIREN de SCI DE MONTEUX est 331 339 390. Le SIRET de son siège social est 331 339 390 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12331339390.
Qui dirige SCI DE MONTEUX ?
SCI DE MONTEUX est dirigée par BRUNO BOIS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE MONTEUX ?
Le siège social de SCI DE MONTEUX est situé 8 quai des Eaux Minerales, 42600 Montbrison.
SCI DE MONTEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE MONTEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE MONTEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MONTEUX.
Entreprises similaires
Même activité à Montbrison
- Doublaix42600 Montbrison
- SCI SAINT ROMAIN42600 Montbrison
- YLPAC42600 Montbrison
- SCI LE CLOS RIZAND42600 Montbrison
- SCI DES FRERES ASSOCIES42600 Montbrison
- SOLIGET42600 Montbrison
- SCI DE L'AVENUE DE LA LIBERATION42600 Montbrison
- SCI DU CLOS COMTAL42600 Montbrison
- MAJELO42600 Montbrison
- SCI LIBERTEL42600 Montbrison