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SCI DE NOIDANS

Active
Siren309 844 827SCI70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSECréée le 12 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE NOIDANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2002, identifiée par le SIREN 309 844 827. Son siège social est situé 1 av de Bains, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE ANTOINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE NOIDANS

Dénomination
SCI DE NOIDANS
SIREN
309 844 827
SIRET (siège)
309 844 827 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80309844827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 844 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 septembre 2002
Siège social
1 AV DE BAINS, 70800, SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE NOIDANS

ACQUISITION, CONSTRUCTION, EXPLOITATON PAR BAIL A CARACTERE CIVIL

Finances de SCI DE NOIDANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE NOIDANS

PA

PIERRE ANTOINE

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2002) · 24 ans

MA

MICHEL ANTOINE

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE NOIDANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSESiègeActif

    309 844 827 00019 · ouvert le 25 mai 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE NOIDANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE NOIDANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE NOIDANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE NOIDANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE NOIDANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE NOIDANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE NOIDANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE NOIDANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE NOIDANS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE NOIDANS ?

Le numéro SIREN de SCI DE NOIDANS est 309 844 827. Le SIRET de son siège social est 309 844 827 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80309844827.

Qui dirige SCI DE NOIDANS ?

SCI DE NOIDANS est dirigée par PIERRE ANTOINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE NOIDANS ?

Le siège social de SCI DE NOIDANS est situé 1 av de Bains, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse.

SCI DE NOIDANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE NOIDANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE NOIDANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE NOIDANS.

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