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SCI DE PATASSIERE

Active
Siren888 300 282SCI38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZECréée le 25 août 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
340 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 888 300 282, SCI DE PATASSIERE est une SCI créée le 25 août 2020. Son siège social est situé Patassiere Lieu-Dit, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze. SCI DE PATASSIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE CHARTIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE PATASSIERE

Dénomination
SCI DE PATASSIERE
SIREN
888 300 282
SIRET (siège)
888 300 282 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70888300282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 300 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
340 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 août 2020
Siège social
PATASSIERE LIEU-DIT, 38650, SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE PATASSIERE

L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE PATASSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE PATASSIERE

SB

SERGE BLANC-GONNET

Autre

Depuis la création (25 août 2020) · 6 ans

A

ASSOCIATION EDELWEISS

Autre

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant. BLANC-GONNET Serge Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant CHARTIER

CHARTIER Dominique Jean Jacques nom d'usage · de septembre 2021 à juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE PATASSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZESiègeActif

    888 300 282 00017 · ouvert le 28 juillet 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE PATASSIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 août 2021

  • Acte

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Conformité de SCI DE PATASSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PATASSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PATASSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE PATASSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE PATASSIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BLANC-GONNET Bernard Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant. PUFFERA Marie-Anne Isabelle nom d'usage : PUFFERA devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CHARTIER Dominique Jean Jacques nom d'usage : CHARTIER devient gérant. BLANC-GONNET Serge Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-28

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2020

Questions fréquentes sur SCI DE PATASSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE PATASSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE PATASSIERE est 888 300 282. Le SIRET de son siège social est 888 300 282 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70888300282.

Qui dirige SCI DE PATASSIERE ?

SCI DE PATASSIERE est dirigée par DOMINIQUE CHARTIER, gérant. L'entreprise compte 67 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE PATASSIERE ?

Le siège social de SCI DE PATASSIERE est situé Patassiere Lieu-Dit, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze.

SCI DE PATASSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE PATASSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE PATASSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE PATASSIERE.