SCI DE PATASSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 340 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 300 282, SCI DE PATASSIERE est une SCI créée le 25 août 2020. Son siège social est situé Patassiere Lieu-Dit, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze. SCI DE PATASSIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE CHARTIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE PATASSIERE
INSEE- Dénomination
- SCI DE PATASSIERE
- SIREN
- 888 300 282
- SIRET (siège)
- 888 300 282 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70888300282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 300 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 340 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 août 2020
- Siège social
- PATASSIERE LIEU-DIT, 38650, SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE PATASSIERE
L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DE PATASSIERE
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ASSOCIATION EDELWEISS
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Anciens dirigeants (1)
devient gérant. BLANC-GONNET Serge Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant CHARTIER
CHARTIER Dominique Jean Jacques nom d'usage · de septembre 2021 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE PATASSIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZESiègeActif
888 300 282 00017 · ouvert le 28 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE PATASSIERE
INPIConformité de SCI DE PATASSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PATASSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PATASSIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE PATASSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE PATASSIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
BLANC-GONNET Bernard Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant. PUFFERA Marie-Anne Isabelle nom d'usage : PUFFERA devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CHARTIER Dominique Jean Jacques nom d'usage : CHARTIER devient gérant. BLANC-GONNET Serge Joseph nom d'usage : BLANC-GONNET n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-28
- création
Date d'effet : 25 août 2020
Questions fréquentes sur SCI DE PATASSIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE PATASSIERE ?
Le numéro SIREN de SCI DE PATASSIERE est 888 300 282. Le SIRET de son siège social est 888 300 282 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70888300282.
Qui dirige SCI DE PATASSIERE ?
SCI DE PATASSIERE est dirigée par DOMINIQUE CHARTIER, gérant. L'entreprise compte 67 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE PATASSIERE ?
Le siège social de SCI DE PATASSIERE est situé Patassiere Lieu-Dit, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze.
SCI DE PATASSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE PATASSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE PATASSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE PATASSIERE.
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