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SCI DE PLANCHAMP

Active
Siren322 951 005SCI92290 CHATENAY-MALABRYCréée le 02 novembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI DE PLANCHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1981, identifiée par le SIREN 322 951 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 P Voie des Vignes, 92290 Chatenay-Malabry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. M. BERVAN JEAN FRANCOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE PLANCHAMP

Dénomination
SCI DE PLANCHAMP
SIREN
322 951 005
SIRET (siège)
322 951 005 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52322951005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 951 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 1981
Siège social
5 P VOIE DES VIGNES, 92290, CHATENAY-MALABRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE PLANCHAMP

L'acquisition, la gestion, l'administration et l'exploitation d'une propriété sise à pied de borne (Lozère) lieudit "Planchamp"

Finances de SCI DE PLANCHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE PLANCHAMP

M

M. BERVAN JEAN FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 1981) · 44 ans

CR

CLAUDE ROCH

Autre

Depuis la création (02 novembre 1981) · 44 ans

Établissements de SCI DE PLANCHAMP

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif

    322 951 005 00014 · ouvert le 17 mai 1981 · NAF 6820B

  • 48800 PIED-DE-BORNEActif

    322 951 005 00022 · ouvert le 17 mai 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE PLANCHAMP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE PLANCHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE PLANCHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE PLANCHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PLANCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PLANCHAMP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE PLANCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE PLANCHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1981

Questions fréquentes sur SCI DE PLANCHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI DE PLANCHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI DE PLANCHAMP est 322 951 005. Le SIRET de son siège social est 322 951 005 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52322951005.

Qui dirige SCI DE PLANCHAMP ?

SCI DE PLANCHAMP est dirigée par M. BERVAN JEAN FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE PLANCHAMP ?

Le siège social de SCI DE PLANCHAMP est situé 5 P Voie des Vignes, 92290 Chatenay-Malabry.

SCI DE PLANCHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE PLANCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE PLANCHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE PLANCHAMP.

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