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SCI DE ROCHE NOIRE

Active
Siren443 905 278Société civile01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 30 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
11,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 905 278, SCI DE ROCHE NOIRE est une société civile créée le 30 octobre 2002. Son siège social est situé 8 rue Georges Courteline, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUILLAUME MARTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE ROCHE NOIRE

Dénomination
SCI DE ROCHE NOIRE
SIREN
443 905 278
SIRET (siège)
443 905 278 00034
N° TVA intracommunautaire
FR33443905278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 905 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
8 RUE GEORGES COURTELINE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE ROCHE NOIRE

La propriété, la gestion et l'exploitation directe et la mise en valeur de domaines agricoles

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Finances de SCI DE ROCHE NOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE ROCHE NOIRE

GM

GUILLAUME MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2020

HM

HUGUES MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2020

XM

XAVIER MARTIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2020

MM

MARTINE MOMMESSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE ROCHE NOIRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    443 905 278 00034 · ouvert le 05 juin 1964 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    443 905 278 00018 · ouvert le 28 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    443 905 278 00026 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE ROCHE NOIRE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 25 février 2020

  • Acte

Dépôt du 25 février 2020

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE ROCHE NOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE ROCHE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE ROCHE NOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE ROCHE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE ROCHE NOIRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Martine Marie-Estelle Bernadette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Hugues, François, Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Guillaume, Philippe, Robert ; Associé indéfiniment responsable : MARTIN Xavier, Dominique, Didier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Martine Marie-Estelle Bernadette

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE ROCHE NOIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE ROCHE NOIRE ?

Le numéro SIREN de SCI DE ROCHE NOIRE est 443 905 278. Le SIRET de son siège social est 443 905 278 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33443905278.

Qui dirige SCI DE ROCHE NOIRE ?

SCI DE ROCHE NOIRE est dirigée par GUILLAUME MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE ROCHE NOIRE ?

Le siège social de SCI DE ROCHE NOIRE est situé 8 rue Georges Courteline, 01000 Bourg-en-Bresse.

SCI DE ROCHE NOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE ROCHE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE ROCHE NOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE ROCHE NOIRE.