SCI DE ROSSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE ROSSY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2001, identifiée par le SIREN 434 484 689. Son siège social est situé Hameau de Trossy, 74200 Lyaud. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SEBASTIEN FAVRAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE ROSSY
INSEE- Dénomination
- SCI DE ROSSY
- SIREN
- 434 484 689
- SIRET (siège)
- 434 484 689 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89434484689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 484 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 2001
- Siège social
- HAMEAU DE TROSSY, 74200, LYAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE ROSSY
La propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par tous moyens direct ou indirect, par bail ou location, de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI DE ROSSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE ROSSY
INSEEÉtablissements de SCI DE ROSSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74200 LYAUDSiègeActif
434 484 689 00014 · ouvert le 22 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE ROSSY
INPIComptes annuels de SCI DE ROSSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE ROSSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE ROSSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE ROSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE ROSSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE ROSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE ROSSY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2001
Questions fréquentes sur SCI DE ROSSY
Quel est le numéro SIREN de SCI DE ROSSY ?
Le numéro SIREN de SCI DE ROSSY est 434 484 689. Le SIRET de son siège social est 434 484 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89434484689.
Qui dirige SCI DE ROSSY ?
SCI DE ROSSY est dirigée par SEBASTIEN FAVRAT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE ROSSY ?
Le siège social de SCI DE ROSSY est situé Hameau de Trossy, 74200 Lyaud.
SCI DE ROSSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE ROSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE ROSSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE ROSSY.
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