SCI DE TERRE D'EMERAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI DE TERRE D'EMERAUDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 466 429. Elle est domiciliée 381 Grande rue, 39270 La Chailleuse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FLORIAN BELPERRON en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
INSEE- Dénomination
- SCI DE TERRE D'EMERAUDE
- SIREN
- 899 466 429
- SIRET (siège)
- 899 466 429 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46899466429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 466 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 mai 2021
- Siège social
- 381 GRANDE RUE, 39270, LA CHAILLEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
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Autre
Établissements de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39270 LA CHAILLEUSESiègeFermé
899 466 429 00011 · ouvert le 17 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
INPIConformité de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TERRE D'EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE TERRE D'EMERAUDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE TERRE D'EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE TERRE D'EMERAUDE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
BELPERRON Florian Nicolas Bernard nom d'usage : BELPERRON n'est plus gérant. BELPERRON Florian Nicolas Bernard nom d'usage : BELPERRON devient liquidateur. BELPERRON Pierre Rémy Denis Michel nom d'usage : BELPERRON n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-17
- création
Date d'effet : 19 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI DE TERRE D'EMERAUDE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE TERRE D'EMERAUDE ?
Le numéro SIREN de SCI DE TERRE D'EMERAUDE est 899 466 429. Le SIRET de son siège social est 899 466 429 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46899466429.
Qui dirige SCI DE TERRE D'EMERAUDE ?
SCI DE TERRE D'EMERAUDE est dirigée par FLORIAN BELPERRON, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE TERRE D'EMERAUDE ?
Le siège social de SCI DE TERRE D'EMERAUDE est situé 381 Grande rue, 39270 La Chailleuse.
SCI DE TERRE D'EMERAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE TERRE D'EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE TERRE D'EMERAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TERRE D'EMERAUDE.
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