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SCI DE TOUVAUX

Active
Siren443 563 473SCI75017 PARISCréée le 30 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE TOUVAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 563 473. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Jouffroy d'Abbans, 75017 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS BASSELIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE TOUVAUX

Dénomination
SCI DE TOUVAUX
SIREN
443 563 473
SIRET (siège)
443 563 473 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05443563473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 563 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 septembre 2002
Siège social
24 RUE JOUFFROY D'ABBANS, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE TOUVAUX

DETENTION D'UNE MAISON SITUEE A TOUVAUX - 92170 BOIGNEVILLE

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Finances de SCI DE TOUVAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE TOUVAUX

FB

FRANCOIS BASSELIER

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2002) · 24 ans

FP

FRANCOISE PIRONNET

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE TOUVAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    443 563 473 00018 · ouvert le 31 juillet 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE TOUVAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE TOUVAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TOUVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE TOUVAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE TOUVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE TOUVAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DE TOUVAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DE TOUVAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DE TOUVAUX est 443 563 473. Le SIRET de son siège social est 443 563 473 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05443563473.

Qui dirige SCI DE TOUVAUX ?

SCI DE TOUVAUX est dirigée par FRANCOIS BASSELIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE TOUVAUX ?

Le siège social de SCI DE TOUVAUX est situé 24 rue Jouffroy d'Abbans, 75017 Paris.

SCI DE TOUVAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE TOUVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE TOUVAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TOUVAUX.