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SCI DE TREMIGNY

Active
Siren391 944 295SCI58470 MAGNY COURSCréée le 05 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI DE TREMIGNY est une SCI immatriculée le 5 août 1993 sous le numéro SIREN 391 944 295. Elle est domiciliée Chateau de Tremigny Saincaize, 58470 Magny cours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DANIELE BAZIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE TREMIGNY

Dénomination
SCI DE TREMIGNY
SIREN
391 944 295
SIRET (siège)
391 944 295 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61391944295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 944 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 août 1993
Siège social
CHATEAU DE TREMIGNY SAINCAIZE, 58470, MAGNY COURS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI DE TREMIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE TREMIGNY

DB

DANIELE BAZIN

Gérant

Depuis la création (05 août 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DE TREMIGNY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58470 MAGNY COURSSiègeFermé

    391 944 295 00016 · ouvert le 15 mai 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE TREMIGNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE TREMIGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE TREMIGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE TREMIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE TREMIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE TREMIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE TREMIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE TREMIGNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1993

Questions fréquentes sur SCI DE TREMIGNY

Quel est le numéro SIREN de SCI DE TREMIGNY ?

Le numéro SIREN de SCI DE TREMIGNY est 391 944 295. Le SIRET de son siège social est 391 944 295 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61391944295.

Qui dirige SCI DE TREMIGNY ?

SCI DE TREMIGNY est dirigée par DANIELE BAZIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE TREMIGNY ?

Le siège social de SCI DE TREMIGNY est situé Chateau de Tremigny Saincaize, 58470 Magny cours.

SCI DE TREMIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE TREMIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE TREMIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE TREMIGNY.

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