SCI DEBOSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DEBOSAN est une SCI immatriculée le 7 mai 2001 sous le numéro SIREN 399 556 315. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Bellons les Pinchinades, 13127 Vitrolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JOCELYNE HADMAR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DEBOSAN
INSEE- Dénomination
- SCI DEBOSAN
- SIREN
- 399 556 315
- SIRET (siège)
- 399 556 315 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR90399556315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 556 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2001
- Siège social
- 2 CHE DES BELLONS LES PINCHINADES, 13127, VITROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEBOSAN
Administration gestion d'immeubles
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Finances de SCI DEBOSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEBOSAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Administrateur provisoire · de juillet 2021 à mai 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DEBOSAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13127 VITROLLESSiègeActif
399 556 315 00022 · ouvert le 07 mai 2001 · NAF 6820B
- 13015 MARSEILLEFermé
399 556 315 00014 · ouvert le 08 décembre 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DEBOSAN
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DEBOSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEBOSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEBOSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEBOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEBOSAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEBOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEBOSAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI DEBOSAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DEBOSAN ?
Le numéro SIREN de SCI DEBOSAN est 399 556 315. Le SIRET de son siège social est 399 556 315 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399556315.
Qui dirige SCI DEBOSAN ?
SCI DEBOSAN est dirigée par JOCELYNE HADMAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEBOSAN ?
Le siège social de SCI DEBOSAN est situé 2 Che des Bellons les Pinchinades, 13127 Vitrolles.
SCI DEBOSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEBOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEBOSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEBOSAN.
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