SCI DENEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI DENEL est une SCI immatriculée le 1er juillet 1987 sous le numéro SIREN 341 189 975. Elle est domiciliée 86 rue des Metiers Zac de Jaux, 60880 Jaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES DENEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DENEL
INSEE- Dénomination
- SCI DENEL
- SIREN
- 341 189 975
- SIRET (siège)
- 341 189 975 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38341189975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 189 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 1987
- Siège social
- 86 RUE DES METIERS ZAC DE JAUX, 60880, JAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENEL
voir objet social
Finances de SCI DENEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENEL
INSEEÉtablissements de SCI DENEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60880 JAUXSiègeActif
341 189 975 00020 · ouvert le 27 septembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DENEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DENEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DENEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DENEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025RG02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00620
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/00332
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2024 · N° 23-11.070
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/03947
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 12 octobre 2022 · N° 20/17241
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 19 novembre 2019 · N° 17/20392
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2019 · N° 17-29.020
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 10 septembre 2019 · N° 16/07492
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 04 juillet 2019 · N° 15/03997
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 14 mars 2019 · N° 17/06351
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 26 juin 2018 · N° 17/06636
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 07 juin 2018 · N° 15/00266
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 09 mai 2018 · N° 14/09711
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 31 octobre 2017 · N° 15/03929
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 31 octobre 2017 · N° 15/02076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 20 avril 2017 · N° 15/06311
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Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 09 mars 2017 · N° 15/08342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 02 février 2017 · N° 16/03907
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 12 novembre 2010 · N° 08/12233
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Cour d'appel, 4° chambre sociale
Décision du 03 novembre 2010 · N° 10/01485
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1998 · N° 96-10.695
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 96-41.171
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 février 1996 · N° 94-14.069
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1996 · N° 92-42.505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 1995 · N° 94-11.730
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mai 1992 · N° 90-19.883
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DENEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1987
Questions fréquentes sur SCI DENEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DENEL ?
Le numéro SIREN de SCI DENEL est 341 189 975. Le SIRET de son siège social est 341 189 975 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38341189975.
Qui dirige SCI DENEL ?
SCI DENEL est dirigée par JACQUES DENEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DENEL ?
Le siège social de SCI DENEL est situé 86 rue des Metiers Zac de Jaux, 60880 Jaux.
SCI DENEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENEL.
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