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SCI DU CHEMIN VERT

Active
Siren421 758 947SCI60880 JAUXCréée le 20 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHEMIN VERT est une SCI immatriculée le 20 septembre 2012 sous le numéro SIREN 421 758 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 568 av Jean Moulin Zac du Camp du Roy, 60880 Jaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL ZION, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN VERT

Dénomination
SCI DU CHEMIN VERT
SIREN
421 758 947
SIRET (siège)
421 758 947 00020
N° TVA intracommunautaire
FR26421758947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 758 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 834,3 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 septembre 2012
Siège social
568 AV JEAN MOULIN ZAC DU CAMP DU ROY, 60880, JAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN VERT

Acquisition de tous biens immobiliers et leur exploitation par bail l'édification de toutes constructions.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN VERT

PZ

PASCAL ZION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2012) · 14 ans

G

GROUPE ZION-GPZ

Autre

Depuis la création (20 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DU CHEMIN VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60880 JAUXSiègeActif

    421 758 947 00020 · ouvert le 22 décembre 1998 · NAF 6820A

  • 02000 LAONFermé

    421 758 947 00012 · ouvert le 22 décembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN VERT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 février 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : ZION Pascal Associé indéfiniment responsable : GROUPE ZION-GPZ Associé indéfiniment responsable : DURAND David Christophe Philippe

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2012

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT est 421 758 947. Le SIRET de son siège social est 421 758 947 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26421758947.

Qui dirige SCI DU CHEMIN VERT ?

SCI DU CHEMIN VERT est dirigée par PASCAL ZION, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN VERT est situé 568 av Jean Moulin Zac du Camp du Roy, 60880 Jaux.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN VERT.

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