CheckersProcédures

SCI DENTILOUE

Active
Siren831 896 220SCI25290 OrnansCréée le 08 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI DENTILOUE est une SCI immatriculée le 8 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 896 220. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 E RUE Jacques Gervais, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BENOIT HOMASSEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DENTILOUE

Dénomination
SCI DENTILOUE
SIREN
831 896 220
SIRET (siège)
831 896 220 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19831896220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 896 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2017
Siège social
36 E RUE Jacques Gervais, 25290, Ornans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DENTILOUE

L'acquition d'un terrain, l'exploitation et la mise en valeur de ce terrain pour l'édification de biens immobiliers et l'exploitation par bail ou autrement de cette constitution qui restera la propriété de la société.

Finances de SCI DENTILOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DENTILOUE

BH

BENOIT HOMASSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2017) · 9 ans

C

CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DENTILOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 OrnansSiègeActif

    831 896 220 00025 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 25290 EPEUGNEYFermé

    831 896 220 00017 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DENTILOUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2020

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DENTILOUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENTILOUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DENTILOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENTILOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DENTILOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DENTILOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DENTILOUE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOMASSEL Benoît

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOMASSEL Benoît ; Associé indéfiniment responsable : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-08 · Début d'activité : 2017-09-01

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2017

Questions fréquentes sur SCI DENTILOUE

Quel est le numéro SIREN de SCI DENTILOUE ?

Le numéro SIREN de SCI DENTILOUE est 831 896 220. Le SIRET de son siège social est 831 896 220 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19831896220.

Qui dirige SCI DENTILOUE ?

SCI DENTILOUE est dirigée par BENOIT HOMASSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DENTILOUE ?

Le siège social de SCI DENTILOUE est situé 36 E RUE Jacques Gervais, 25290 Ornans.

SCI DENTILOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DENTILOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DENTILOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENTILOUE.

Entreprises similaires

Même activité à Ornans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans

Entreprises du même secteur à Ornans

Entreprises à Ornans

Toutes les entreprises à Ornans