SCI DEPAUNIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DEPAUNIS est une SCI immatriculée le 16 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 144 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Pere, 17430 Genouille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par VINCENT ROGERON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DEPAUNIS
INSEE- Dénomination
- SCI DEPAUNIS
- SIREN
- 539 144 063
- SIRET (siège)
- 539 144 063 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75539144063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 144 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2012
- Siège social
- 6 RUE DU PERE, 17430, GENOUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DEPAUNIS
acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement
Finances de SCI DEPAUNIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DEPAUNIS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2012) · 14 ans
Associé indéfiniment responsable
YVES RUAUD YVES (DÉCÉS SUCCESSION EN COURS)
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DEPAUNIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17430 GENOUILLESiègeActif
539 144 063 00010 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DEPAUNIS
INPIComptes annuels de SCI DEPAUNIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DEPAUNIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DEPAUNIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEPAUNIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEPAUNIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DEPAUNIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DEPAUNIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROGERON Vincent, Laurent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-16 · Début d'activité : 2011-12-16
- création
Date d'effet : 16 janvier 2012
Questions fréquentes sur SCI DEPAUNIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DEPAUNIS ?
Le numéro SIREN de SCI DEPAUNIS est 539 144 063. Le SIRET de son siège social est 539 144 063 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75539144063.
Qui dirige SCI DEPAUNIS ?
SCI DEPAUNIS est dirigée par VINCENT ROGERON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DEPAUNIS ?
Le siège social de SCI DEPAUNIS est situé 6 rue du Pere, 17430 Genouille.
SCI DEPAUNIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DEPAUNIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DEPAUNIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEPAUNIS.
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