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SCI LE LOT

Active
Siren429 634 660SCI17430 GENOUILLECréée le 22 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions180 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 429 634 660, SCI LE LOT est une SCI créée le 22 février 2000. Son siège social est situé Le Bourg, 17430 Genouille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO LESPAGNOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE LOT

Dénomination
SCI LE LOT
SIREN
429 634 660
SIRET (siège)
429 634 660 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02429634660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 634 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2000
Siège social
LE BOURG, 17430, GENOUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE LOT

Gestion d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE LOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE LOT

BL

BRUNO LESPAGNOL

Gérant

Depuis la création (22 février 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LE LOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17430 GENOUILLESiègeActif

    429 634 660 00014 · ouvert le 09 février 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE LOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 22 février 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE LOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE LOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE LOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE LOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

180 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE LOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE LOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE LOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2000

Questions fréquentes sur SCI LE LOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE LOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE LOT est 429 634 660. Le SIRET de son siège social est 429 634 660 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02429634660.

Qui dirige SCI LE LOT ?

SCI LE LOT est dirigée par BRUNO LESPAGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE LOT ?

Le siège social de SCI LE LOT est situé Le Bourg, 17430 Genouille.

SCI LE LOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE LOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE LOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE LOT.

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