SCI DERRIERE LE QUARTIER

Active

Siren398 169 474SCI70500 JUSSEYCréée le 07 septembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 45,7 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 169 474, SCI DERRIERE LE QUARTIER est une SCI créée le 7 septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 T av de Verdun, 70500 Jussey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FABRICE GOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INSEE

Dénomination: SCI DERRIERE LE QUARTIER
SIREN: 398 169 474
SIRET (siège): 398 169 474 00028
N° TVA intracommunautaire: FR91398169474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 169 474
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 45 734,71 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 septembre 1994
Siège social: 1 T AV DE VERDUN, 70500, JUSSEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI DERRIERE LE QUARTIER

location D'immeuble

Finances de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INSEEBODACC

LAURENCE MAGNIN-FEYSOT

Associé indéfiniment responsable

FABRICE GOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

70500 JUSSEYSiègeActif
398 169 474 00028 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820B
70160 PURGEROTActif
398 169 474 00010 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2022

Acte

Dépôt du 07 septembre 1994

Acte

Comptes annuels de SCI DERRIERE LE QUARTIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DERRIERE LE QUARTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DERRIERE LE QUARTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DERRIERE LE QUARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DERRIERE LE QUARTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DERRIERE LE QUARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DERRIERE LE QUARTIER

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 mars 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOUX Fabrice Marie Charles ; Associé indéfiniment responsable : GOUX Laurence Marie Monique Georgette

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI DERRIERE LE QUARTIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DERRIERE LE QUARTIER ?

Le numéro SIREN de SCI DERRIERE LE QUARTIER est 398 169 474. Le SIRET de son siège social est 398 169 474 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91398169474.

Qui dirige SCI DERRIERE LE QUARTIER ?

SCI DERRIERE LE QUARTIER est dirigée par FABRICE GOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DERRIERE LE QUARTIER ?

Le siège social de SCI DERRIERE LE QUARTIER est situé 1 T av de Verdun, 70500 Jussey.