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SCI DERUAZ

Active
Siren351 663 174SCI73790 TOURS-EN-SAVOIECréée le 21 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DERUAZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 1989, identifiée par le SIREN 351 663 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 1945 Rte Porte de Tarentaise, 73790 Tours-en-Savoie. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LUCIEN DERUAZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DERUAZ

Dénomination
SCI DERUAZ
SIREN
351 663 174
SIRET (siège)
351 663 174 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74351663174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 663 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 1989
Siège social
1945 RTE PORTE DE TARENTAISE, 73790, TOURS-EN-SAVOIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DERUAZ

Location de murs.

Finances de SCI DERUAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DERUAZ

LD

LUCIEN DERUAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 1989) · 37 ans

CD

CHARLES DERUAZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 août 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DERUAZ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73790 TOURS-EN-SAVOIESiègeActif

    351 663 174 00024 · ouvert le 21 août 1989 · NAF 6820B

  • 73200 ALBERTVILLEFermé

    351 663 174 00016 · ouvert le 08 août 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DERUAZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DERUAZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DERUAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DERUAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DERUAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DERUAZ. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DERUAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DERUAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    mise à jour associé, associé gérant DERUAZ (Lucien), associé DERUAZ (Charles)

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1989

Questions fréquentes sur SCI DERUAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DERUAZ ?

Le numéro SIREN de SCI DERUAZ est 351 663 174. Le SIRET de son siège social est 351 663 174 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74351663174.

Qui dirige SCI DERUAZ ?

SCI DERUAZ est dirigée par LUCIEN DERUAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DERUAZ ?

Le siège social de SCI DERUAZ est situé 1945 Rte Porte de Tarentaise, 73790 Tours-en-Savoie.

SCI DERUAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DERUAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DERUAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DERUAZ.

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