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SCI DES 17 CLES

Active
Siren444 397 103SCI10000 TROYESCréée le 06 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 397 103, SCI DES 17 CLES est une SCI créée le 6 décembre 2002. Elle est domiciliée 14 bd Victor Hugo, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOISE ETIENNE, autre.

Fiche d'identité de SCI DES 17 CLES

Dénomination
SCI DES 17 CLES
SIREN
444 397 103
SIRET (siège)
444 397 103 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41444397103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 397 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2002
Siège social
14 BD VICTOR HUGO, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES 17 CLES

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI DES 17 CLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES 17 CLES

FE

FRANCOISE ETIENNE

Autre

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

JG

JEAN GILLES

Autre

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

CG

CAROLINE GOMMICHON

Autre

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

JP

JEAN-FRANCOIS PETITOT

Autre

Depuis la création (06 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DES 17 CLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    444 397 103 00011 · ouvert le 06 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES 17 CLES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 17 CLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 17 CLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 17 CLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 17 CLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 17 CLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 17 CLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 17 CLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES 17 CLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 17 CLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES 17 CLES est 444 397 103. Le SIRET de son siège social est 444 397 103 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41444397103.

Qui dirige SCI DES 17 CLES ?

SCI DES 17 CLES est dirigée par FRANCOISE ETIENNE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 17 CLES ?

Le siège social de SCI DES 17 CLES est situé 14 bd Victor Hugo, 10000 Troyes.

SCI DES 17 CLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 17 CLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 17 CLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 17 CLES.

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