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SCI DES 3 CAVES

Active
Siren792 074 809SCI71640 JAMBLESCréée le 27 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 074 809, SCI DES 3 CAVES est une SCI créée le 27 mars 2013. Son siège social est situé 41 rue de la Cote Chalonnaise, 71640 Jambles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE MARGUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES 3 CAVES

Dénomination
SCI DES 3 CAVES
SIREN
792 074 809
SIRET (siège)
792 074 809 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16792074809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 074 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mars 2013
Siège social
41 RUE DE LA COTE CHALONNAISE, 71640, JAMBLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES 3 CAVES

Acquisition exploitation par bail ou autrement et cession éventuelle de tous immeubles biens et droits immobiliers édification de toutes constructions ainsi que réfection et aménagement de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES 3 CAVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES 3 CAVES

IG

ISABELLE GUYOT

Autre

Depuis la création (27 mars 2013) · 13 ans

PM

PHILIPPE MARGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mars 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DES 3 CAVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71640 JAMBLESSiègeActif

    792 074 809 00015 · ouvert le 21 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES 3 CAVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 3 CAVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 3 CAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 3 CAVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 CAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 CAVES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 3 CAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 3 CAVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-27 · Début d'activité : 2013-03-21

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2013

Questions fréquentes sur SCI DES 3 CAVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 CAVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES 3 CAVES est 792 074 809. Le SIRET de son siège social est 792 074 809 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16792074809.

Qui dirige SCI DES 3 CAVES ?

SCI DES 3 CAVES est dirigée par PHILIPPE MARGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 3 CAVES ?

Le siège social de SCI DES 3 CAVES est situé 41 rue de la Cote Chalonnaise, 71640 Jambles.

SCI DES 3 CAVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 3 CAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 3 CAVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 CAVES.

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