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SCI DES 3 OURS

Active
Siren502 844 558SCI21850 SAINT-APOLLINAIRECréée le 29 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 844 558, SCI DES 3 OURS est une SCI créée le 29 février 2008. Son siège social est situé 24 rue de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK BAILLY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES 3 OURS

Dénomination
SCI DES 3 OURS
SIREN
502 844 558
SIRET (siège)
502 844 558 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65502844558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 844 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 février 2008
Siège social
24 RUE DE LA REDOUTE, 21850, SAINT-APOLLINAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES 3 OURS

acquisition, gestion, exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES 3 OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES 3 OURS

FB

FRANCK BAILLY

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2022

FC

FRANCOIS CACHON

Gérant

Depuis la création (29 février 2008) · 18 ans

FP

FRANCOIS PARRY

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2022

N

Nice Is Nice

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2022

A

AKEOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2022

P

PADI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES 3 OURS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21850 SAINT-APOLLINAIRESiègeActif

    502 844 558 00028 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    502 844 558 00010 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES 3 OURS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 février 2013

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 3 OURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 3 OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 3 OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 OURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 3 OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 3 OURS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : PARRY François, Pierre, Louis ; Gérant : CACHON François Paul Louis ; Gérant : BAILLY Franck André Hippolyte ; Associé indéfiniment responsable : AKEOS ; Associé indéfiniment responsable : Nice Is Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-29 · Début d'activité : 2008-03-14

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2008

Questions fréquentes sur SCI DES 3 OURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 OURS ?

Le numéro SIREN de SCI DES 3 OURS est 502 844 558. Le SIRET de son siège social est 502 844 558 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65502844558.

Qui dirige SCI DES 3 OURS ?

SCI DES 3 OURS est dirigée par FRANCK BAILLY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 3 OURS ?

Le siège social de SCI DES 3 OURS est situé 24 rue de la Redoute, 21850 Saint-Apollinaire.

SCI DES 3 OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 3 OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 3 OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 OURS.

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