SCI DES ALPAGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES ALPAGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2008, identifiée par le SIREN 507 615 060. Son siège social est situé 5 rue de la Tuilliere Lotissement la Roseraie, 01700 Miribel. SCI DES ALPAGES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE CAUTERMAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES ALPAGES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ALPAGES
- SIREN
- 507 615 060
- SIRET (siège)
- 507 615 060 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR94507615060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 615 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 août 2008
- Siège social
- 5 RUE DE LA TUILLIERE LOTISSEMENT LA ROSERAIE, 01700, MIRIBEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ALPAGES
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES ALPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ALPAGES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 août 2008) · 18 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DES ALPAGES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01700 MIRIBELSiègeActif
507 615 060 00039 · ouvert le 27 octobre 2018 · NAF 6820B
- 91510 JANVILLE-SUR-JUINEFermé
507 615 060 00013 · ouvert le 14 juillet 2008 · NAF 6820B
- 01700 MIRIBELFermé
507 615 060 00021 · ouvert le 27 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ALPAGES
INPIConformité de SCI DES ALPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ALPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES ALPAGES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00203
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ALPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES ALPAGES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUTERMAN Dominique Madeleine Jeanne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUTERMAN Dominique Arthur
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAUTERMAN Dominique Arthur
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2019-01-21 · Début d'activité : 2018-10-27
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-14
- création
Date d'effet : 11 août 2008
Questions fréquentes sur SCI DES ALPAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ALPAGES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ALPAGES est 507 615 060. Le SIRET de son siège social est 507 615 060 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94507615060.
Qui dirige SCI DES ALPAGES ?
SCI DES ALPAGES est dirigée par DOMINIQUE CAUTERMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ALPAGES ?
Le siège social de SCI DES ALPAGES est situé 5 rue de la Tuilliere Lotissement la Roseraie, 01700 Miribel.
SCI DES ALPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ALPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ALPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ALPAGES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Miribel
- LE PLANCHAMP PRATZ01700 MiribelCA 0 €
- ALFAM01700 Miribel
- L&L IMMOBILIER01700 Miribel
- MIRAZUR01700 Miribel
- SCI LE MARILLIAN01700 Miribel
- SCI ANTOINE & LOUISE01700 Miribel
- MAISON CORMORECHE01700 Miribel
- MORARD LCJ01700 Miribel
- SCI LES CHENES01700 Miribel
- SCI BELLEVUE01700 Miribel
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Miribel
Entreprises du même secteur à Miribel
Entreprises à Miribel
Toutes les entreprises à Miribel
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Ain en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
