SCI DES ARAVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES ARAVIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 1993, identifiée par le SIREN 306 387 739. Le siège social de l'entreprise se trouve Station des Menuires immeuble Chaviere, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY LETORT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES ARAVIS
INSEE- Dénomination
- SCI DES ARAVIS
- SIREN
- 306 387 739
- SIRET (siège)
- 306 387 739 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR56306387739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 387 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 1993
- Siège social
- STATION DES MENUIRES IMMEUBLE CHAVIERE, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ARAVIS
PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE LOCAUX A SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Finances de SCI DES ARAVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ARAVIS
INSEEÉtablissements de SCI DES ARAVIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeActif
306 387 739 00031 · ouvert le 04 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ARAVIS
INPIComptes annuels de SCI DES ARAVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARAVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ARAVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARAVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARAVIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 23 février 2026 · N° 25/00614
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/02091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 30 juin 2023 · N° 20/02770
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ARAVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ARAVIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCI DES ARAVIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARAVIS ?
Le numéro SIREN de SCI DES ARAVIS est 306 387 739. Le SIRET de son siège social est 306 387 739 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56306387739.
Qui dirige SCI DES ARAVIS ?
SCI DES ARAVIS est dirigée par THIERRY LETORT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES ARAVIS ?
Le siège social de SCI DES ARAVIS est situé Station des Menuires immeuble Chaviere, 73440 Les Belleville.
SCI DES ARAVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ARAVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ARAVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARAVIS.
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