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SCI DES ARCEAUX

Active
Siren379 080 971SCI34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERSCréée le 03 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 080 971, SCI DES ARCEAUX est une SCI créée le 3 septembre 1990. Son siège social est situé All des Trois Voies Lot N 1, 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL MAZEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARCEAUX

Dénomination
SCI DES ARCEAUX
SIREN
379 080 971
SIRET (siège)
379 080 971 00029
N° TVA intracommunautaire
FR84379080971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 080 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 septembre 1990
Siège social
ALL DES TROIS VOIES LOT N 1, 34270, SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCEAUX

ACQUISITION ET GESTION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DES ARCEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARCEAUX

MM

MICHEL MAZEL

Gérant

Depuis la création (03 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DES ARCEAUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERSSiègeActif

    379 080 971 00029 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 6820B

  • 34160 CASTRIESFermé

    379 080 971 00011 · ouvert le 20 août 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES ARCEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARCEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARCEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARCEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCEAUX. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARCEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DES ARCEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCEAUX est 379 080 971. Le SIRET de son siège social est 379 080 971 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84379080971.

Qui dirige SCI DES ARCEAUX ?

SCI DES ARCEAUX est dirigée par MICHEL MAZEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCEAUX ?

Le siège social de SCI DES ARCEAUX est situé All des Trois Voies Lot N 1, 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers.

SCI DES ARCEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCEAUX.

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