Checkers

SCI DES ARPENTS

Active
Siren333 871 077SCI88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 18 novembre 1985

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
33,2 k€

SCI DES ARPENTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1985, identifiée par le SIREN 333 871 077. Elle est domiciliée La Fourriere Lyris, 88340 Le Val-d'Ajol. SCI DES ARPENTS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Anne ROUILLON exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARPENTS

Dénomination
SCI DES ARPENTS
SIREN
333 871 077
SIRET (siège)
333 871 077 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70333871077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 871 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 233,89 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 novembre 1985
Siège social
LA FOURRIERE LYRIS, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARPENTS

Acquisition et mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ARPENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARPENTS

AR

Anne ROUILLON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ARPENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif

    333 871 077 00017 · ouvert le 20 septembre 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ARPENTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 22 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SCI DES ARPENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARPENTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUILLON Anne, Régine, Ginette

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1985

Questions fréquentes sur SCI DES ARPENTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARPENTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARPENTS est 333 871 077. Le SIRET de son siège social est 333 871 077 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70333871077.

Qui dirige SCI DES ARPENTS ?

SCI DES ARPENTS est dirigée par Anne ROUILLON, associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DES ARPENTS ?

Le siège social de SCI DES ARPENTS est situé La Fourriere Lyris, 88340 Le Val-d'Ajol.

SCI DES ARPENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARPENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARPENTS.