SCI DES AUBEPINES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI DES AUBEPINES est une SCI immatriculée le 10 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 125 128. Le siège social de l'entreprise se trouve 412 Clos Mont d'Est, 93160 Noisy-le-Grand. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK ROUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- SCI DES AUBEPINES
- SIREN
- 440 125 128
- SIRET (siège)
- 440 125 128 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47440125128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 125 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 décembre 2001
- Siège social
- 412 CLOS MONT D'EST, 93160, NOISY-LE-GRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES AUBEPINES
Propriété gestion et plus généralement exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire
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Finances de SCI DES AUBEPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES AUBEPINES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI DES AUBEPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeActif
440 125 128 00015 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES AUBEPINES
INPIConformité de SCI DES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/04717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/06410
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES AUBEPINES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de SCI DES AUBEPINES est 440 125 128. Le SIRET de son siège social est 440 125 128 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440125128.
Qui dirige SCI DES AUBEPINES ?
SCI DES AUBEPINES est dirigée par PATRICK ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES AUBEPINES ?
Le siège social de SCI DES AUBEPINES est situé 412 Clos Mont d'Est, 93160 Noisy-le-Grand.
SCI DES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES AUBEPINES.
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