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SCI DES BOIS

Active
Siren490 805 256SCI69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESCréée le 23 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions170 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES BOIS est une SCI immatriculée le 23 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 805 256. Elle est domiciliée rue du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BOSSANNE, autre.

Fiche d'identité de SCI DES BOIS

Dénomination
SCI DES BOIS
SIREN
490 805 256
SIRET (siège)
490 805 256 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12490805256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 805 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2006
Siège social
RUE DU CHAPOLY, 69290, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BOIS

Propriété, gestion, administration des biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire pa voie d'acquisition, propriété, gestion, exploitation par bail, location.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BOIS

PB

PHILIPPE BOSSANNE

Autre

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

A

ALGONQUIN IMMOBILIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DES BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESSiègeActif

    490 805 256 00016 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI DES BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DES BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BOIS est 490 805 256. Le SIRET de son siège social est 490 805 256 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12490805256.

Qui dirige SCI DES BOIS ?

SCI DES BOIS est dirigée par PHILIPPE BOSSANNE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BOIS ?

Le siège social de SCI DES BOIS est situé rue du Chapoly, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres.

SCI DES BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BOIS.

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