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SCI DES BOIS

Active
Siren498 730 514SCI89140 MICHERYCréée le 26 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI DES BOIS est une SCI immatriculée le 26 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 730 514. Son siège social est situé 5 rue des Bois, 89140 Michery. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN BONVARLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES BOIS

Dénomination
SCI DES BOIS
SIREN
498 730 514
SIRET (siège)
498 730 514 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19498730514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 730 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juin 2007
Siège social
5 RUE DES BOIS, 89140, MICHERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BOIS

Acquisition par tous moyens, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

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Finances de SCI DES BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BOIS

DB

DAMIEN BONVARLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2007) · 19 ans

JB

JUSTINE BONVARLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2007) · 19 ans

TB

THEO BONVARLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2007) · 19 ans

SC

SANDRINE COURTOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89140 MICHERYSiègeActif

    498 730 514 00011 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI DES BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI DES BOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BOIS est 498 730 514. Le SIRET de son siège social est 498 730 514 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19498730514.

Qui dirige SCI DES BOIS ?

SCI DES BOIS est dirigée par DAMIEN BONVARLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BOIS ?

Le siège social de SCI DES BOIS est situé 5 rue des Bois, 89140 Michery.

SCI DES BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BOIS.