SCI DES BRUNELERIES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 971 203, SCI DES BRUNELERIES est une SCI créée le 27 mars 1990. Elle est domiciliée 29 rue des Saulniers, 49080 Bouchemaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE GOHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BRUNELERIES
INSEE- Dénomination
- SCI DES BRUNELERIES
- SIREN
- 353 971 203
- SIRET (siège)
- 353 971 203 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR10353971203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 971 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 1990
- Siège social
- 29 RUE DES SAULNIERS, 49080, BOUCHEMAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BRUNELERIES
Gestion et location des biens dont elle est propriétaire.
Finances de SCI DES BRUNELERIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BRUNELERIES
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES BRUNELERIES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49080 BOUCHEMAINESiègeActif
353 971 203 00024 · ouvert le 23 mars 1990 · NAF 6820B
- 49080 BOUCHEMAINEFermé
353 971 203 00016 · ouvert le 19 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BRUNELERIES
INPIComptes annuels de SCI DES BRUNELERIES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BRUNELERIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES BRUNELERIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUNELERIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BRUNELERIES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BRUNELERIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES BRUNELERIES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI DES BRUNELERIES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUNELERIES ?
Le numéro SIREN de SCI DES BRUNELERIES est 353 971 203. Le SIRET de son siège social est 353 971 203 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10353971203.
Qui dirige SCI DES BRUNELERIES ?
SCI DES BRUNELERIES est dirigée par PATRICE GOHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BRUNELERIES ?
Le siège social de SCI DES BRUNELERIES est situé 29 rue des Saulniers, 49080 Bouchemaine.
SCI DES BRUNELERIES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BRUNELERIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BRUNELERIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUNELERIES.
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