SCI DES BRUSSOTS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 600 €
SCI DES BRUSSOTS est une société civile immatriculée le 5 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 931 100. Elle est domiciliée 9 rue des Cytises les Cytises, 26120 Montmeyran. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MIREILLE BRUNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES BRUSSOTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES BRUSSOTS
- SIREN
- 443 931 100
- SIRET (siège)
- 443 931 100 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR93443931100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 931 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 novembre 2002
- Siège social
- 9 RUE DES CYTISES LES CYTISES, 26120, MONTMEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BRUSSOTS
ACHAT, VENTE, ENTRETIEN, EXPLOITATION, ET GESTION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON
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Finances de SCI DES BRUSSOTS
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INSEEÉtablissements de SCI DES BRUSSOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MONTMEYRANSiègeActif
443 931 100 00012 · ouvert le 23 septembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES BRUSSOTS
INPIConformité de SCI DES BRUSSOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUSSOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BRUSSOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BRUSSOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES BRUSSOTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DES BRUSSOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUSSOTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES BRUSSOTS est 443 931 100. Le SIRET de son siège social est 443 931 100 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93443931100.
Qui dirige SCI DES BRUSSOTS ?
SCI DES BRUSSOTS est dirigée par MIREILLE BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BRUSSOTS ?
Le siège social de SCI DES BRUSSOTS est situé 9 rue des Cytises les Cytises, 26120 Montmeyran.
SCI DES BRUSSOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BRUSSOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BRUSSOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUSSOTS.
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