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SCI DES BRUYERES

Active
Siren334 053 857SCI75012 PARISCréée le 15 novembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
580 k€

SCI DES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1996, identifiée par le SIREN 334 053 857. Le siège social de l'entreprise se trouve 207 rue de Charenton, 75012 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNICK BOSSARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
334 053 857
SIRET (siège)
334 053 857 00028
N° TVA intracommunautaire
FR69334053857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 053 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
579 780 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 novembre 1996
Siège social
207 RUE DE CHARENTON, 75012, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUYERES

ACQUISITION, ADMMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET LOCAUX ET NOTAMMENT L'ACQUISITION DANS UN IMMEUBLE SIS EN LA COMMUNE DE CONCARNEAU AVENUE ALAIN LE LAY N° 19, DES LOTS N° 6, 7, 8 AINSI QUE DE TOUT AUTRE IMMEUBLE BATI OU NON BATI DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

AB

ANNICK BOSSARD

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI DES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    334 053 857 00028 · ouvert le 09 janvier 1986 · NAF 6820B

  • 29170 FOUESNANTFermé

    334 053 857 00010 · ouvert le 29 octobre 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 334 053 857. Le SIRET de son siège social est 334 053 857 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69334053857.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par ANNICK BOSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé 207 rue de Charenton, 75012 Paris.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.