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SCI DES BRUYERES

Active
Siren444 893 572SCI39570 MONTMOROTCréée le 16 janvier 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
6,1 k€

SCI DES BRUYERES est une SCI immatriculée le 16 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 893 572. Son siège social est situé Zac des Toupes, 39570 Montmorot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CORALIE GUEGUEN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
444 893 572
SIRET (siège)
444 893 572 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13444893572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 893 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 janvier 2003
Siège social
ZAC DES TOUPES, 39570, MONTMOROT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUYERES

acquisition,administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

Établissements de SCI DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 MONTMOROTSiègeActif

    444 893 572 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2018

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    LAROCHE Alain Michel Joseph nom d'usage : LAROCHE n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 444 893 572. Le SIRET de son siège social est 444 893 572 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13444893572.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par CORALIE GUEGUEN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé Zac des Toupes, 39570 Montmorot.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.