SCI DES BUIS 01
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 990 €
SCI DES BUIS 01 est une SCI immatriculée le 22 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 612 770. Elle est domiciliée 27 B Rte de Marchon, 01100 Oyonnax. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par RACHELLE GUILLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BUIS 01
INSEE- Dénomination
- SCI DES BUIS 01
- SIREN
- 448 612 770
- SIRET (siège)
- 448 612 770 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85448612770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 612 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 990 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mai 2003
- Siège social
- 27 B RTE DE MARCHON, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BUIS 01
Acquisition, location et gestion de biens immobiliers.
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Finances de SCI DES BUIS 01
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BUIS 01
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 avril 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES BUIS 01
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
448 612 770 00017 · ouvert le 25 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BUIS 01
INPIConformité de SCI DES BUIS 01
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BUIS 01. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BUIS 01 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BUIS 01 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES BUIS 01
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Co-gérant associé : GUILLER Rachelle, Marie-Cécile Co-gérant associé : PRUNIAUX Pascal, Jean-Marie, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : GUILLER Rachelle Marie-CécileCo-Gérant : PRUNIAUX Pascal Jean-Marie André. Co-Gérant : PLANTIER Patrick Bernard.
- création
Date d'effet : 22 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI DES BUIS 01
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BUIS 01 ?
Le numéro SIREN de SCI DES BUIS 01 est 448 612 770. Le SIRET de son siège social est 448 612 770 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448612770.
Qui dirige SCI DES BUIS 01 ?
SCI DES BUIS 01 est dirigée par RACHELLE GUILLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BUIS 01 ?
Le siège social de SCI DES BUIS 01 est situé 27 B Rte de Marchon, 01100 Oyonnax.
SCI DES BUIS 01 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BUIS 01 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BUIS 01 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BUIS 01.
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