SCI DES CHAMOIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1991, identifiée par le SIREN 381 950 922. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 ALL LES GLYCINES ET GLYCINES EXTENSION - 1 ALLEE DES PETITES POMMARIES Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BRUNO BIDAUD, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHAMOIS
- SIREN
- 381 950 922
- SIRET (siège)
- 381 950 922 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23381950922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 950 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juin 1991
- Siège social
- 1 ALL LES GLYCINES ET GLYCINES EXTENSION - 1 ALLEE DES PETITES POMMARIES Annecy-le-Vieux, 74000, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CHAMOIS
ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHAMOIS
INSEEÉtablissements de SCI DES CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 AnnecySiègeFermé
381 950 922 00017 · ouvert le 03 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES CHAMOIS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES CHAMOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02769
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CHAMOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI DES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHAMOIS est 381 950 922. Le SIRET de son siège social est 381 950 922 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23381950922.
Qui dirige SCI DES CHAMOIS ?
SCI DES CHAMOIS est dirigée par BRUNO BIDAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHAMOIS ?
Le siège social de SCI DES CHAMOIS est situé 1 ALL LES GLYCINES ET GLYCINES EXTENSION - 1 ALLEE DES PETITES POMMARIES Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.
SCI DES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMOIS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Annecy