SCI DES CHAMPAGNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES CHAMPAGNES est une SCI immatriculée le 3 août 2017 sous le numéro SIREN 831 330 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Che des Champagnes, 71150 Chagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELISA MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES CHAMPAGNES
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHAMPAGNES
- SIREN
- 831 330 402
- SIRET (siège)
- 831 330 402 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65831330402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 330 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2017
- Siège social
- 16 CHE DES CHAMPAGNES, 71150, CHAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CHAMPAGNES
Acquisition propriété mise en valeur transformation aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DES CHAMPAGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHAMPAGNES
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2024
Anciens dirigeants (1)
Elisa, Madeleine né MARTIN AUBAGUE
Gérant, Associé · de août 2017 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES CHAMPAGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71150 CHAGNYSiègeActif
831 330 402 00015 · ouvert le 31 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CHAMPAGNES
INPIComptes annuels de SCI DES CHAMPAGNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHAMPAGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CHAMPAGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHAMPAGNES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-28.280
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 1994 · N° 91-22.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHAMPAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CHAMPAGNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant, Associé : MARTIN Elisa, Madeleine ; Associé : GRENIER Richard, Paul
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-03 · Début d'activité : 2017-07-31
- création
Date d'effet : 03 août 2017
Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPAGNES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPAGNES ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPAGNES est 831 330 402. Le SIRET de son siège social est 831 330 402 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65831330402.
Qui dirige SCI DES CHAMPAGNES ?
SCI DES CHAMPAGNES est dirigée par ELISA MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPAGNES ?
Le siège social de SCI DES CHAMPAGNES est situé 16 Che des Champagnes, 71150 Chagny.
SCI DES CHAMPAGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHAMPAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHAMPAGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPAGNES.
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