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SCI DES CHAMPS

Active
Siren403 647 134SCI95310 SAINT-OUEN-L'AUMONECréée le 22 janvier 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
56,9 k€

SCI DES CHAMPS est une SCI immatriculée le 22 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 647 134. Son siège social est situé 27 av des Bethunes Pa Imm le Pericles, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone. SCI DES CHAMPS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE MORCELET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMPS

Dénomination
SCI DES CHAMPS
SIREN
403 647 134
SIRET (siège)
403 647 134 00028
N° TVA intracommunautaire
FR10403647134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 647 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
56 938,11 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 janvier 1996
Siège social
27 AV DES BETHUNES PA IMM LE PERICLES, 95310, SAINT-OUEN-L'AUMONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAMPS

Acquisition administration exploitation location

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Finances de SCI DES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMPS

SM

STEPHANE MORCELET

Gérant

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2014

ES

EMMANUEL SERRE

Gérant

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2014

C

COMPTABILITE ASSISTANCE PRECISION ANALYSE

Autre

S

SCI DES PRES

Autre

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2014

Anciens dirigeants (1)

CB

Claude en fonction le 08 Janvier 2003 Gérant : BASSET Michel en fonction le 08 Janvier 2003 Gérant : MORCELET Stéphane Gaëtan Jean-Pierre en fonction le 13 Avril 2011 BASSET

Gérant · de avril 2011 à septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES CHAMPS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONESiègeActif

    403 647 134 00028 · ouvert le 27 décembre 1995 · NAF 6820B

  • 95800 COURDIMANCHEFermé

    403 647 134 00010 · ouvert le 27 décembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES CHAMPS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI DES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHAMPS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant : MORCELET Stéphane Gaëtan Jean-Pierre modification le 10 Septembre 2014 Associé : BAMIMO en fonction le 10 Septembre 2014 Gérant : SERRE Emmanuel, Bernard, Pierre en fonction le 10 Septembre 2014 Associé : SCI DES PRES en fonction le 10 Septembre 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant : BASSET Claude en fonction le 08 Janvier 2003 Gérant : BASSET Michel en fonction le 08 Janvier 2003 Gérant : MORCELET Stéphane Gaëtan Jean-Pierre en fonction le 13 Avril 2011

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1996

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS est 403 647 134. Le SIRET de son siège social est 403 647 134 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10403647134.

Qui dirige SCI DES CHAMPS ?

SCI DES CHAMPS est dirigée par STEPHANE MORCELET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPS ?

Le siège social de SCI DES CHAMPS est situé 27 av des Bethunes Pa Imm le Pericles, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone.

SCI DES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPS.