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SCI DES CHAMPS ELYSEES

Active
Siren390 148 575SCI38660 LA TERRASSECréée le 17 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 148 575, SCI DES CHAMPS ELYSEES est une SCI créée le 17 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale, 38660 La Terrasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PAUL MOMETTI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Dénomination
SCI DES CHAMPS ELYSEES
SIREN
390 148 575
SIRET (siège)
390 148 575 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87390148575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 148 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 février 1993
Siège social
ZONE ARTISANALE, 38660, LA TERRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Acquisition, construction, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers et notamment toutes opérations immobilières.

Finances de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMPS ELYSEES

PM

PAUL MOMETTI

Autre

Depuis la création (17 février 1993) · 33 ans

RM

RENZO MOMETTI

Autre

Depuis la création (17 février 1993) · 33 ans

AM

ANGELO MOMETTI

Autre

Depuis la création (17 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES CHAMPS ELYSEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 LA TERRASSESiègeActif

    390 148 575 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHAMPS ELYSEES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHAMPS ELYSEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPS ELYSEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHAMPS ELYSEES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMPS ELYSEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES CHAMPS ELYSEES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1993

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS ELYSEES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS ELYSEES ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS ELYSEES est 390 148 575. Le SIRET de son siège social est 390 148 575 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87390148575.

Qui dirige SCI DES CHAMPS ELYSEES ?

SCI DES CHAMPS ELYSEES est dirigée par PAUL MOMETTI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPS ELYSEES ?

Le siège social de SCI DES CHAMPS ELYSEES est situé zone Artisanale, 38660 La Terrasse.

SCI DES CHAMPS ELYSEES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMPS ELYSEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMPS ELYSEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPS ELYSEES.

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