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SCI DES CHAMPS FRANCS

Active
Siren790 804 082SCI21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURCréée le 31 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 804 082, SCI DES CHAMPS FRANCS est une SCI créée le 31 janvier 2013. Son siège social est situé 9 rue des Champs Francs, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. SCI DES CHAMPS FRANCS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER ROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMPS FRANCS

Dénomination
SCI DES CHAMPS FRANCS
SIREN
790 804 082
SIRET (siège)
790 804 082 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32790804082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 804 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 janvier 2013
Siège social
9 RUE DES CHAMPS FRANCS, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAMPS FRANCS

Construction, acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, gestion, acquisition et administration de valeurs mobilières, placements et toutes opérations financières d'achat ou vente de titres.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES CHAMPS FRANCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMPS FRANCS

OR

OLIVIER ROUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2019

HR

HUBERT ROUSSET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SM

Stéphanie Gérant associé : ROUSSET Olivier, Paul MIGNOTTE

Gérant associé · de janvier 2013 à novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES CHAMPS FRANCS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif

    790 804 082 00010 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHAMPS FRANCS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SCI DES CHAMPS FRANCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPS FRANCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES CHAMPS FRANCS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMPS FRANCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHAMPS FRANCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSET Olivier, Paul

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-31 · Début d'activité : 2013-01-14

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS FRANCS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS FRANCS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS FRANCS est 790 804 082. Le SIRET de son siège social est 790 804 082 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32790804082.

Qui dirige SCI DES CHAMPS FRANCS ?

SCI DES CHAMPS FRANCS est dirigée par OLIVIER ROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPS FRANCS ?

Le siège social de SCI DES CHAMPS FRANCS est situé 9 rue des Champs Francs, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.

SCI DES CHAMPS FRANCS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMPS FRANCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMPS FRANCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPS FRANCS.