SCI DES CHAPELLES
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES CHAPELLES est une SCI immatriculée le 12 juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 239 133. Elle est domiciliée 48 Rte de Marchon, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCK LACHAVANNE en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 juin 2026.
Fiche d'identité de SCI DES CHAPELLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHAPELLES
- SIREN
- 483 239 133
- SIRET (siège)
- 483 239 133 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR31483239133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 239 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juillet 2005
- Date de radiation
- 04 juin 2026
- Siège social
- 48 RTE DE MARCHON, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI DES CHAPELLES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES CHAPELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHAPELLES
INSEEBODACCF.U.L.A.
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2024
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de avril 2022 à novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES CHAPELLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
483 239 133 00018 · ouvert le 30 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CHAPELLES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DES CHAPELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHAPELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CHAPELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAPELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DES CHAPELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CHAPELLES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
LACHAVANNE Franck Christian Gabriel nom d'usage : LACHAVANNE n'est plus gérant. LACHAVANNE Franck Christian Gabriel nom d'usage : LACHAVANNE devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : LACHAVANNE Franck, Christian, Gabriel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé : BISIAUX Eric Gaëtan René
- création
Date d'effet : 12 juillet 2005
Questions fréquentes sur SCI DES CHAPELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAPELLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHAPELLES est 483 239 133. Le SIRET de son siège social est 483 239 133 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31483239133.
Qui dirige SCI DES CHAPELLES ?
SCI DES CHAPELLES est dirigée par FRANCK LACHAVANNE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHAPELLES ?
Le siège social de SCI DES CHAPELLES est situé 48 Rte de Marchon, 01100 Oyonnax.
SCI DES CHAPELLES est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DES CHAPELLES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 juin 2026.
SCI DES CHAPELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAPELLES.
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