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SCI DES CHAUMES

Active
Siren534 133 806SCI38690 LE GRAND-LEMPSCréée le 16 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
840 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 133 806, SCI DES CHAUMES est une SCI créée le 16 août 2011. Son siège social est situé 3 All Chamrousse, 38690 Le Grand-Lemps. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNADETTE MASSON-FAUCHIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES CHAUMES

Dénomination
SCI DES CHAUMES
SIREN
534 133 806
SIRET (siège)
534 133 806 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36534133806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 133 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
840 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 août 2011
Siège social
3 ALL CHAMROUSSE, 38690, LE GRAND-LEMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAUMES

Acquisition, administration, gestion de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DES CHAUMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHAUMES

BM

BERNADETTE MASSON-FAUCHIER

Autre

Depuis la création (16 août 2011) · 15 ans

EM

EDUARD MOYRER

Autre

Depuis la création (16 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DES CHAUMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 LE GRAND-LEMPSSiègeActif

    534 133 806 00016 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHAUMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2011

  • Acte

Dépôt du 16 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI DES CHAUMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHAUMES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHAUMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2011

Questions fréquentes sur SCI DES CHAUMES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAUMES ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAUMES est 534 133 806. Le SIRET de son siège social est 534 133 806 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36534133806.

Qui dirige SCI DES CHAUMES ?

SCI DES CHAUMES est dirigée par BERNADETTE MASSON-FAUCHIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAUMES ?

Le siège social de SCI DES CHAUMES est situé 3 All Chamrousse, 38690 Le Grand-Lemps.

SCI DES CHAUMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAUMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAUMES.

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