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SCI DES CHOPINETTES

Active
Siren444 591 176Société civile02400 BRASLESCréée le 17 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 591 176, SCI DES CHOPINETTES est une société civile créée le 17 décembre 2002. Elle est domiciliée 48 Les Chopinettes, 02400 Brasles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNADETTE ROYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES CHOPINETTES

Dénomination
SCI DES CHOPINETTES
SIREN
444 591 176
SIRET (siège)
444 591 176 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66444591176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 591 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 décembre 2002
Siège social
48 LES CHOPINETTES, 02400, BRASLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHOPINETTES

Acquisition, location, gestion, administration de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DES CHOPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHOPINETTES

BR

BERNADETTE ROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

MT

MICHEL TOUBEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

FT

FABIENNE TOUBEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

NT

NICOLAS TOUBEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DES CHOPINETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 BRASLESSiègeActif

    444 591 176 00011 · ouvert le 17 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHOPINETTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES CHOPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHOPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES CHOPINETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHOPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHOPINETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES CHOPINETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHOPINETTES ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHOPINETTES est 444 591 176. Le SIRET de son siège social est 444 591 176 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66444591176.

Qui dirige SCI DES CHOPINETTES ?

SCI DES CHOPINETTES est dirigée par BERNADETTE ROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHOPINETTES ?

Le siège social de SCI DES CHOPINETTES est situé 48 Les Chopinettes, 02400 Brasles.

SCI DES CHOPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHOPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHOPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHOPINETTES.