SCI DES CHOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 470 776, SCI DES CHOUX est une SCI créée le 1er août 2018. Elle est domiciliée 43 Rte de Charmes, 88130 Essegney. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLAS MELINE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES CHOUX
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHOUX
- SIREN
- 841 470 776
- SIRET (siège)
- 841 470 776 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR47841470776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 470 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 2018
- Siège social
- 43 RTE DE CHARMES, 88130, ESSEGNEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CHOUX
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI DES CHOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHOUX
INSEEAutre
Établissements de SCI DES CHOUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88130 ESSEGNEYSiègeActif
841 470 776 00029 · ouvert le 23 juillet 2018 · NAF 6820B
- 88130 CHARMESFermé
841 470 776 00011 · ouvert le 23 juillet 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CHOUX
INPIComptes annuels de SCI DES CHOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CHOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHOUX. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 janvier 2021 · N° 20-13.815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CHOUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : MELINE Nicolas, André, Claude
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-01 · Début d'activité : 2018-07-23
- création
Date d'effet : 01 août 2018
Questions fréquentes sur SCI DES CHOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHOUX ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHOUX est 841 470 776. Le SIRET de son siège social est 841 470 776 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47841470776.
Qui dirige SCI DES CHOUX ?
SCI DES CHOUX est dirigée par NICOLAS MELINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHOUX ?
Le siège social de SCI DES CHOUX est situé 43 Rte de Charmes, 88130 Essegney.
SCI DES CHOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHOUX.
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