SCI DES CONFLUENCES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 30,0 k€
SCI DES CONFLUENCES est une SCI immatriculée le 8 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 678 592. Le siège social de l'entreprise se trouve quai en Seine, 14600 Honfleur. SCI DES CONFLUENCES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANDRE GASTEBOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES CONFLUENCES
INSEE- Dénomination
- SCI DES CONFLUENCES
- SIREN
- 791 678 592
- SIRET (siège)
- 791 678 592 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03791678592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 678 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 mars 2013
- Siège social
- QUAI EN SEINE, 14600, HONFLEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CONFLUENCES
L'acquisition, la propriété, la gestion par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI DES CONFLUENCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CONFLUENCES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2020
LILLEBEC
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES CONFLUENCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14600 HONFLEURSiègeActif
791 678 592 00019 · ouvert le 26 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CONFLUENCES
INPIConformité de SCI DES CONFLUENCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CONFLUENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CONFLUENCES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/03075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 28 mai 2024 · N° 22/01787
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CONFLUENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CONFLUENCES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Gérant : GASTEBOIS André, Bernard, Yves, Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE Nadine, Léonie, Thérèse
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-08 · Début d'activité : 2013-02-26
- création
Date d'effet : 08 mars 2013
Questions fréquentes sur SCI DES CONFLUENCES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CONFLUENCES ?
Le numéro SIREN de SCI DES CONFLUENCES est 791 678 592. Le SIRET de son siège social est 791 678 592 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03791678592.
Qui dirige SCI DES CONFLUENCES ?
SCI DES CONFLUENCES est dirigée par ANDRE GASTEBOIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CONFLUENCES ?
Le siège social de SCI DES CONFLUENCES est situé quai en Seine, 14600 Honfleur.
SCI DES CONFLUENCES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CONFLUENCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CONFLUENCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CONFLUENCES.
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