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SCI DES COTEAUX

Active
Siren753 289 339SCI64410 MALAUSSANNECréée le 13 août 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 289 339, SCI DES COTEAUX est une SCI créée le 13 août 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Mant, 64410 Malaussanne. SCI DES COTEAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL MIRAMON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES COTEAUX

Dénomination
SCI DES COTEAUX
SIREN
753 289 339
SIRET (siège)
753 289 339 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53753289339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 289 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 août 2012
Siège social
RTE DE MANT, 64410, MALAUSSANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES COTEAUX

Acquisition, propriété, administration, gestion et mise en valeur par construction, location, vente ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI DES COTEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES COTEAUX

SF

SYLVIE FLORES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2012) · 14 ans

DM

DANIEL MIRAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DES COTEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64410 MALAUSSANNESiègeActif

    753 289 339 00016 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES COTEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Conformité de SCI DES COTEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES COTEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES COTEAUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES COTEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES COTEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-08-13 · Début d'activité : 2012-08-01

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2012

Questions fréquentes sur SCI DES COTEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES COTEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES COTEAUX est 753 289 339. Le SIRET de son siège social est 753 289 339 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53753289339.

Qui dirige SCI DES COTEAUX ?

SCI DES COTEAUX est dirigée par DANIEL MIRAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES COTEAUX ?

Le siège social de SCI DES COTEAUX est situé Rte de Mant, 64410 Malaussanne.

SCI DES COTEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES COTEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES COTEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES COTEAUX.