SCI DES DEUX OURS
Active- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES DEUX OURS est une SCI immatriculée le 20 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 892 347. Son siège social est situé Saint Joseph, 45640 Sandillon. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. ANATOLE HARVAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES DEUX OURS
INSEE- Dénomination
- SCI DES DEUX OURS
- SIREN
- 481 892 347
- SIRET (siège)
- 481 892 347 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14481892347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 892 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 20 avril 2005
- Siège social
- SAINT JOSEPH, 45640, SANDILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI DES DEUX OURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES DEUX OURS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES DEUX OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45640 SANDILLONSiègeActif
481 892 347 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DES DEUX OURS
INPIConformité de SCI DES DEUX OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES DEUX OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES DEUX OURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES DEUX OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES DEUX OURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Harvaux, nom d'usage : Harvaux-Berla, Anatole Laurent, modification de l'Associé indéfiniment responsable Berla, Eliane Claire Gilberte, modification de l'Associé indéfiniment responsable Champenois, Francois Marie Dieudonne
- création
Date d'effet : 20 avril 2005
Questions fréquentes sur SCI DES DEUX OURS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES DEUX OURS ?
Le numéro SIREN de SCI DES DEUX OURS est 481 892 347. Le SIRET de son siège social est 481 892 347 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14481892347.
Qui dirige SCI DES DEUX OURS ?
SCI DES DEUX OURS est dirigée par ANATOLE HARVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES DEUX OURS ?
Le siège social de SCI DES DEUX OURS est situé Saint Joseph, 45640 Sandillon.
SCI DES DEUX OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES DEUX OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES DEUX OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES DEUX OURS.
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