SCI DES EAUX NOIRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES EAUX NOIRES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1999, identifiée par le SIREN 423 761 865. Elle est domiciliée Le Champ des Eaux Noires le Port du Lait, 88560 Saint-Maurice-sur-Moselle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PATRICIA PARMENTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES EAUX NOIRES
INSEE- Dénomination
- SCI DES EAUX NOIRES
- SIREN
- 423 761 865
- SIRET (siège)
- 423 761 865 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18423761865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 761 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 août 1999
- Siège social
- LE CHAMP DES EAUX NOIRES LE PORT DU LAIT, 88560, SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES EAUX NOIRES
acquisition de tous immeubles en vue de la gestion
Finances de SCI DES EAUX NOIRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES EAUX NOIRES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 août 1999) · 27 ans
Établissements de SCI DES EAUX NOIRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88560 SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLESiègeActif
423 761 865 00017 · ouvert le 04 novembre 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES EAUX NOIRES
INPIComptes annuels de SCI DES EAUX NOIRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES EAUX NOIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES EAUX NOIRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES EAUX NOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES EAUX NOIRES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES EAUX NOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES EAUX NOIRES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 1999
Questions fréquentes sur SCI DES EAUX NOIRES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES EAUX NOIRES ?
Le numéro SIREN de SCI DES EAUX NOIRES est 423 761 865. Le SIRET de son siège social est 423 761 865 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18423761865.
Qui dirige SCI DES EAUX NOIRES ?
SCI DES EAUX NOIRES est dirigée par PATRICIA PARMENTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES EAUX NOIRES ?
Le siège social de SCI DES EAUX NOIRES est situé Le Champ des Eaux Noires le Port du Lait, 88560 Saint-Maurice-sur-Moselle.
SCI DES EAUX NOIRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES EAUX NOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES EAUX NOIRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES EAUX NOIRES.
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