SCI DES EMBRUNS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES EMBRUNS est une SCI immatriculée le 25 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 972 515. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Isles, 39460 Foncine-le-Haut. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NOLAN KAPLIA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES EMBRUNS
INSEE- Dénomination
- SCI DES EMBRUNS
- SIREN
- 503 972 515
- SIRET (siège)
- 503 972 515 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91503972515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 972 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 avril 2008
- Siège social
- 6 RUE DES ISLES, 39460, FONCINE-LE-HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES EMBRUNS
Acquisition, administration, gestion, exploitation par bail location, ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI DES EMBRUNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES EMBRUNS
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Stéphane. Gérant associé : TOURNOUX Evelyne KAPLIA
Gérant associé · de avril 2008 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES EMBRUNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif
503 972 515 00012 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES EMBRUNS
INPIConformité de SCI DES EMBRUNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES EMBRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES EMBRUNS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 25 mars 2026 · N° 26/00096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES EMBRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES EMBRUNS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
KAPLIA Stéphane nom d'usage : KAPLIA n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : TOURNOUD Evelyne Simone Chantal nom d'usage : TOURNOUD.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-25 · Début d'activité : 2008-05-01
- création
Date d'effet : 25 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI DES EMBRUNS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES EMBRUNS ?
Le numéro SIREN de SCI DES EMBRUNS est 503 972 515. Le SIRET de son siège social est 503 972 515 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91503972515.
Qui dirige SCI DES EMBRUNS ?
SCI DES EMBRUNS est dirigée par NOLAN KAPLIA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES EMBRUNS ?
Le siège social de SCI DES EMBRUNS est situé 6 rue des Isles, 39460 Foncine-le-Haut.
SCI DES EMBRUNS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES EMBRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES EMBRUNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES EMBRUNS.
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