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SCI DES FLOTS BRUNS

Active
Siren411 508 344SCI69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORCréée le 21 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES FLOTS BRUNS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 508 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Dellevaux, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRUNO BOUTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES FLOTS BRUNS

Dénomination
SCI DES FLOTS BRUNS
SIREN
411 508 344
SIRET (siège)
411 508 344 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30411508344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 508 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
92 993,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 1997
Siège social
24 RUE DELLEVAUX, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES FLOTS BRUNS

Propriété, administration, exploitation, par bail, location ou autrements de tous droits et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES FLOTS BRUNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES FLOTS BRUNS

BB

BRUNO BOUTIN

Gérant

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2013

FB

FLORENCE BRUNEL DE BONNEVILLE COLOMB

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES FLOTS BRUNS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeFermé

    411 508 344 00016 · ouvert le 18 février 1997 · NAF 6820B

  • 69002 LYON 2E ARRONDISSEMENTFermé

    411 508 344 00024 · ouvert le 18 février 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FLOTS BRUNS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DES FLOTS BRUNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES FLOTS BRUNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES FLOTS BRUNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FLOTS BRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES FLOTS BRUNS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FLOTS BRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES FLOTS BRUNS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    BOUTIN Bruno nom d'usage : BOUTIN n'est plus gérant. BOUTIN Bruno nom d'usage : BOUTIN devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRUNEL DE BONNEVILLE COLOMB Florence nom d'usage : BOUTIN n'est plus gérant. BOUTIN Bruno nom d'usage : BOUTIN devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI DES FLOTS BRUNS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FLOTS BRUNS ?

Le numéro SIREN de SCI DES FLOTS BRUNS est 411 508 344. Le SIRET de son siège social est 411 508 344 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30411508344.

Qui dirige SCI DES FLOTS BRUNS ?

SCI DES FLOTS BRUNS est dirigée par BRUNO BOUTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FLOTS BRUNS ?

Le siège social de SCI DES FLOTS BRUNS est situé 24 rue Dellevaux, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

SCI DES FLOTS BRUNS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FLOTS BRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FLOTS BRUNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FLOTS BRUNS.

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