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SCI DES FONTAINES

Active
Siren833 702 350SCI69360 SIMANDRESCréée le 30 novembre 2017

Documents
Capital social
1,1 k€

SCI DES FONTAINES est une SCI immatriculée le 30 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 702 350. Son siège social est situé 120 rue des Fontaines, 69360 Simandres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par AUDREY BREAT, autre.

Fiche d'identité de SCI DES FONTAINES

Dénomination
SCI DES FONTAINES
SIREN
833 702 350
SIRET (siège)
833 702 350 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86833702350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 702 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
30 novembre 2017
Siège social
120 RUE DES FONTAINES, 69360, SIMANDRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES FONTAINES

Détention, gestion et organisation d'un patrimoine immobilier et mobilier.

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Finances de SCI DES FONTAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES FONTAINES

AB

AUDREY BREAT

Autre

Depuis la création (30 novembre 2017) · 8 ans

JB

JEAN-PIERRE BREAT

Autre

Depuis la création (30 novembre 2017) · 8 ans

MD

MARTINE DAVAL

Autre

Depuis la création (30 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI DES FONTAINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 SIMANDRESSiègeActif

    833 702 350 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DES FONTAINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2017

  • Acte

Conformité de SCI DES FONTAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FONTAINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES FONTAINES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI DES FONTAINES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FONTAINES ?

Le numéro SIREN de SCI DES FONTAINES est 833 702 350. Le SIRET de son siège social est 833 702 350 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86833702350.

Qui dirige SCI DES FONTAINES ?

SCI DES FONTAINES est dirigée par AUDREY BREAT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FONTAINES ?

Le siège social de SCI DES FONTAINES est situé 120 rue des Fontaines, 69360 Simandres.

SCI DES FONTAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FONTAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FONTAINES.