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SCI DES FORTS

Active
Siren834 439 499SCI39410 SAINT-AUBINCréée le 09 janvier 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES FORTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 439 499. Son siège social est situé 1 T rue de l’Orme, 39410 Saint-Aubin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEREMY CURIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES FORTS

Dénomination
SCI DES FORTS
SIREN
834 439 499
SIRET (siège)
834 439 499 00023
N° TVA intracommunautaire
FR30834439499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 439 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 janvier 2018
Siège social
1 T RUE DE L’ORME, 39410, SAINT-AUBIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES FORTS

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Finances de SCI DES FORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES FORTS

JC

JEREMY CURIE

Gérant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2021

MC

MANON CURIE

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2018) · 8 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES FORTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39410 SAINT-AUBINSiègeActif

    834 439 499 00023 · ouvert le 27 juillet 2023 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    834 439 499 00015 · ouvert le 14 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FORTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Conformité de SCI DES FORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FORTS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES FORTS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CURIE Jérémy ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CURIE Manon, Géraldine

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-09 · Début d'activité : 2017-12-14

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI DES FORTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FORTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES FORTS est 834 439 499. Le SIRET de son siège social est 834 439 499 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30834439499.

Qui dirige SCI DES FORTS ?

SCI DES FORTS est dirigée par JEREMY CURIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FORTS ?

Le siège social de SCI DES FORTS est situé 1 T rue de l’Orme, 39410 Saint-Aubin.

SCI DES FORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FORTS.

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