Checkers

SCI DES FOSSES

Active
Siren453 389 314SCI10360 ESSOYESCréée le 04 mai 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES FOSSES est une SCI immatriculée le 4 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 389 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rle des Fosses, 10360 Essoyes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTELLE DANGIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES FOSSES

Dénomination
SCI DES FOSSES
SIREN
453 389 314
SIRET (siège)
453 389 314 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04453389314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 389 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 mai 2004
Siège social
1 RLE DES FOSSES, 10360, ESSOYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES FOSSES

L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT L'ACHAT D'UN TERRAIN, SITUE A ESSOYES, 10360, LOTISSEMENT LES CREPADOTS. LA MISE EN VALEUR DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS OU IMMEUBLES ACQUIS OU APPORTES A LA SOCIETE, ET NOTAMMENT PAR L'EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS POUT TOUTES DESTINATIONS, LA TRANSFORMATIONS DE TOUTES CONSTRUCTIONS. L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES ACQUIS PAR LA SOCIETE OU APPORTES PAR LES ASSOCIES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES FOSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES FOSSES

CD

CHRISTELLE DANGIN

Gérant

Depuis la création (04 mai 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DES FOSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 ESSOYESSiègeActif

    453 389 314 00015 · ouvert le 03 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FOSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2004

  • Acte

Conformité de SCI DES FOSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FOSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FOSSES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FOSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES FOSSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI DES FOSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FOSSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES FOSSES est 453 389 314. Le SIRET de son siège social est 453 389 314 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04453389314.

Qui dirige SCI DES FOSSES ?

SCI DES FOSSES est dirigée par CHRISTELLE DANGIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES FOSSES ?

Le siège social de SCI DES FOSSES est situé 1 Rle des Fosses, 10360 Essoyes.

SCI DES FOSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FOSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FOSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FOSSES.